Informations légales
Mentions légales
Modèle à faire valider par un juriste avant mise en ligne.
Éditeur du site
Le présent site, le Référentiel Numérique Bénin (RNB), annuaire institutionnel des entreprises numériques béninoises vérifiées, est édité par :
- Raison sociale : [Nom de l’organisme éditeur]
- Adresse : [adresse]
- Adresse électronique : [email de contact]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de l’organisme éditeur.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [nom de l’hébergeur / société]
- Adresse : [adresse]
- Contact : [email de contact]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, marques, logos, charte graphique, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l’organisme éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Les fiches, logos et descriptifs des entreprises référencées restent la propriété de leurs titulaires respectifs, qui en autorisent la publication dans le cadre du Référentiel.
Responsabilité
L’organisme éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Référentiel. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations diffusées. Les données relatives aux entreprises sont déclaratives et vérifiées dans la limite des éléments fournis lors du référencement.
Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à : [email de contact].
Dernière mise à jour : [date].
